• Articles
    • Culture
    • Education
    • Environnement
    • Justice
    • Politique
    • Société
    • Sports
    • Conflits armés
    • Francophonie
    • Religion
    • Santé
  • Les blogueurs
  • Tutoriels
    • Les fondamentaux
    • Les outils à connaître
    • Pour aller plus loin
  • Pépites
  • À propos du projet Mondoblog
    • Qu’est-ce que Mondoblog ?
    • Comment rejoindre la communauté Mondoblog ?
Mondoblog

Mot-clef: Code Civil

Article : Cameroun : code civil et héritage des personnes qui décèdent ensemble Crédit:

Cameroun : code civil et héritage des personnes qui décèdent ensemble

29 mai 2016
par Mireille Flore Chandeup

La théorie des comourants existe dans le code civil, elle détermine légalement l'ordre présumé de décès des personnes qui ont succombé à un même événement afin de déterminer ce qu'il adviendra de leur héritage.

Article : Cameroun : code civil et héritage pour les nouveaux-nés qui décèdent Crédit:

Cameroun : code civil et héritage pour les nouveaux-nés qui décèdent

25 mai 2016
par Mireille Flore Chandeup

On rencontre tous les jours des veuves laissées enceintes par leurs défunts maris. On se demande alors souvent ce qu’il advient de la succession de cet enfant encore fœtus. Imaginons aussi que cet enfant naisse et meurt aussitôt ! Que se passerait-il légalement dans ce cas ? Quel serait alors le sort des biens de son défunt père ? La notion d’existence brève Parmi les conditions requises pour succéder, il…

Article : 25 % des Brésiliens adoptent le nom de leur épouse (Dessins) Crédit:

25 % des Brésiliens adoptent le nom de leur épouse (Dessins)

4 janvier 2014
par Serge Katembera

C’est une petite révolution des droits de l’homme comme l’Amérique latine commence à nous habituer, avec déjà l’Uruguay qui légalise la consommation du cannabis. Au Brésil la nouvelle tendance dans les couples veut que les hommes adoptent le nom de famille de leur épouse après le mariage.

Mondoblog © 2022
Mentions légales Centre de préférences